Le Règlement sur la formation continue obligatoire des agronomes comporte des exigences spécifiques en matière de formation continue. Entre autres, tel que stipulé à l'article 7 : « L’Ordre peut exiger tout document ou renseignement permettant de vérifier que l’agronome satisfait aux exigences du présent règlement ». L'article 8 précise, pour sa part, que les pièces justificatives doivent être conservées sur une période de quatre ans après la fin d’une période de référence.

Quelles formations nécessitent des pièces justificatives ?

Dès qu'une formation est inscrite dans votre dossier sur ASIO, qu'elle soit vérifiée ou non par l'Ordre, qu'elle ait été suivie dans un établissement d'enseignement ou offerte par un dispensateur de formation autre que l'Ordre, ce dernier peut exiger des pièces justificatives pour s'assurer que vous respectez les exigences du Règlement.

Quels documents dois-je rassembler ?

Pour une formation vérifiée par l’Ordre ou une formation suivie dans un établissement d’enseignement, une preuve d’inscription ou une attestation de présence ou de réussite suffit comme unique pièce justificative.

Pour une formation non vérifiée par l’Ordre, une pièce justificative plus élaborée est exigée afin qu'un représentant de l’Ordre puisse bien évaluer la formation suivie. Selon le type de formation, le contenu de la pièce justificative peut varier. À cet effet, vous trouverez l’information complète à la section 6 du guide explicatif sur le Règlement sur la formation continue obligatoire des agronomes.

J’ai suivi une formation gratuite en ligne (par exemple : une conférence enregistrée et offerte gratuitement sur YouTube) pour laquelle je n’ai pas d’attestation de participation, de preuve d’inscription ou de réussite. Que dois-je faire ?

Si la formation est vérifiée par l’Ordre, vous pouvez accompagner votre déclaration d’un résumé de vos apprentissages et de leur utilité pour l’exercice de votre profession afin de remplacer une preuve de présence qu’il est impossible de fournir.

Si la formation est non vérifiée par l’Ordre, le point 1 de la section 6 du guide explicatif indique que la pièce justificative doit documenter celle-ci en y indiquant :

• Le titre de la formation
• La durée totale
• Le contenu (objectifs de la formation, plan de cours, une courte description du contenu des conférences, etc.)
• Le nom de l’organisme dispensateur et les noms des formateurs et leurs compétences en lien avec le sujet de la formation (formation, titres professionnels, expérience, etc.)

Est-il obligatoire de déposer les pièces justificatives sur Asio ?

Pour le moment, il est recommandé, mais pas obligatoire, de téléverser vos pièces justificatives dans votre dossier sur Asio. Toutefois, l’Ordre procédera au courant de l’hiver 2023 à une vérification des dossiers de formation continue d’un certain pourcentage de ses membres. Si vous êtes sélectionné, vous serez contacté et on vous demandera de déposer vos pièces justificatives sur Asio, en vous accordant un délai de 30 jours.

Dans tous les cas, vous devez vous constituer et conserver un dossier de formation continue personnel complet comprenant toutes vos pièces justificatives. Un représentant de l’Ordre pourrait vous demander des pièces justificatives sans nécessairement passer par Asio, et vous devez être en mesure de les lui fournir, peu importe le contexte.

Des questions ?

Écrivez-nous à formation@oaq.qc.ca.