Mémoires

2023

COMMENTAIRES SUR LE PROJET D’OMNIBUS RÈGLEMENTAIRE : MODIFICATIONS RÈGLEMENTAIRES DIVERSES VISANT À APPORTER DES AJUSTEMENTS POUR FAIRE SUITE AUX MODIFICATIONS LÉGISLATIVES INTRODUITES PAR LE CHAPITRE 8 DES LOIRS DE 2022 AINSI QU’À MODIFIER PLUSIEURS RÈGLEMENTS PRIS EN VERTU PRINCIPALEMENT DE LA LOI SUR LA QUALITÉ DE L’ENVIRONNEMENT

2019

MÉMOIRE DE L’ORDRE CONCERNANT L’EXAMEN DES IMPACTS DES PESTICIDES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE ET L’ENVIRONNEMENT AINSI QUE LES PRATIQUES DE REMPLACEMENT INNOVANTES DISPONIBLES ET À VENIR DANS LES SECTEURS DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION, ET CE, EN RECONNAISSANCE DE LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE QUÉBÉCOIS

2018

Commentaires SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUR L’AUTORISATION D’ALIÉNATION OU D’UTILISATION D’UN LOT SANS L’AUTORISATION DE LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

Commentaires sur le projet de règlement modifiant le règlement sur les carrières et sablières

Commentaires sur le projet de règlement modifiant le règlement sur les exploitations agricoles

Commentaires sur le projet de règlement sur les matières résiduelles fertilisantes

Commentaires sur le projet de règlement modifiant le règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

2017

mémoire sur la future politique bioalimentaire

Mémoire sur les deux projets de règlement sur les pesticides

Commentaires sur le projet de document d’orientation « le territoire et les activités agricoles »

2015

Livre vert : modernisation du régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement

Projet de loi 54 : Loi sur l’amélioration de la situation juridique de l’animal « L’agronome, un intervenant clé au centre du bien-être animal »

2014

Mémoire déposé au BAPE : exploration et exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica

Présentation au BAPE : exploration et exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica

2013

Consultation sur les mesures visant à protéger les abeilles contre l’exposition aux néonicotinoïdes

Projet de loi 49 – Modernisation de la Loi sur les agronomes : une loi conjuguée au présent et au futur

Recommandations de l’Ordre sur les cultures génétiquement modifiées

BAPE : construction d’une usine d’engrais à Bécancour

2012

OCPM : mémoire sur l’agriculture urbaine à Montréal – Un avenir à cultiver

MDDEP : commentaires sur le prélèvement des eaux et leur protection

2011

Commentaires sur le projet visant à modifier le Règlement sur les exploitations agricoles (REA)

CAPERN : Livre vert pour une politique bioalimentaire du Québec

Avant-projet de loi sur l’aménagement durable du territoire et de l’urbanisme

2009

Commentaires quant aux modifications sur le Règlement sur les exploitations agricoles

2007

Mémoire conjoint : une approche professionnelle intégrée, multidisciplinaire et préventive à privilégier pour les secteurs agricole et agroalimentaire

Adéquation, applicabilité et cohérence : des critères essentiels à une stratégie de développement durable effective

2006

Participation de l’Ordre aux États généraux de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme du Québec

2005

Commentaires sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles

Équilibre, bien-être, réciprocité : les mots-clés d’une agriculture durable dans une société durable!

2004

Adaptation de : Au-delà de la production porcine, une agriculture à repenser!

Les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec