Comités du CA

Comité de gouvernance

Président : Richard Dessureault, agr.                   

Membres
Michel Duval, agr., membre d’office
Guillaume LaBarre, agr., membre d’office sans droit de vote
Raymond April, administrateur nommé
Isabelle Dubé, agr.
Marc Montpetit, agr.

Le rôle du comité de gouvernance consiste à :

  1. Voir au développement et au maintien de saines pratiques de gouvernance au sein de l’Ordre;
  2. Voir à l’identification de la relève au sein des comités du conseil d’administration (CA);
  3. Voir à la formation et à l’évaluation de la performance des administrateurs ainsi que des membres des comités du CA.

Comité des ressources humaines

Présidente : Brigitte Fortin, agr.                   

Membres
Michel Duval, agr., membre d’office
Guillaume LaBarre, agr., membre d’office, sans droit de vote
Cécile Beaumont, administratrice nommée
Yan Légaré, agr.

Le rôle du comité des ressources humaines consiste à :

  1. Voir à l’existence de politiques et de pratiques appropriées des ressources humaines pour l’ensemble des employés de l’Ordre;
  2. Voir à la mise en œuvre d’un processus visant à évaluer le rendement du titulaire du poste de directeur général et à déterminer sa rémunération;
  3. Voir à la mise en œuvre d’un processus adéquat de recrutement pour les postes de syndic, de directeur général et de secrétaire.

Comité des finances et d’audit

Présidente : Khadija Saïd, administratrice nommée               

Membres
Guillaume LaBarre, agr., membre d’office, sans droit de vote
Thierry Balthazard, agr.
Rémi Lafond, agr.
Fréderic Robert, agr.
Pascal Thériault, agr.

Le rôle du comité des finances et d’audit consiste à :

  1. Voir à la surveillance de l’information financière et des contrôles financiers internes de l’Ordre;
  2. Voir à la surveillance de la gestion des actifs financiers;
  3. Voir à l’existence d’un processus annuel adéquat en vue de la préparation du budget;
  4. Recommander le montant de la cotisation annuelle des membres;
  5. Voir à l’existence d’un processus adéquat de gestion des risques et de continuité des affaires;
  6. Voir à la bonne marche de l’audit annuel effectué par l’auditeur indépendant de l’Ordre;
  7. Signer le rapport financier du rapport annuel.

Comité d’inspection professionnelle

Président : André St-Hilaire, agr. 

Membres
Isabelle Couture, agr.
Mohamed Derouich, agr.
Hugues Francoeur, agr.
Nicolas Jobin, agr.
Sylvain Pagé, agr.
Marc Préfontaine, agr.

Inspecteurs

 Jacques Frenette, agr. Économie, gestion et financement agricoles
 Jean Lecours, agr. Économie, gestion et financement agricoles
 Bernard Doré, agr.  Régie de la production animale
 Guy Saint‑Laurent, agr. Régie de la production animale
 Jocelyn Magnan , agr. Agroenvironnement et régie de la production végétale
 Lucie Maltais, agr. Agroenvironnement et régie de la production végétale
 François Durand, agr. Aménagement et conservation des sols
 Guillaume Grégoire, agr.  Régie des terrains de golf
 Gérard Gilbert, agr. Phytoprotection


Secrétaire
 : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Johanne Bisson

Mandat/objectif
Le mandat du comité d’inspection professionnel est, notamment, d’appliquer le Programme de surveillance générale annuel de l’inspection professionnelle ainsi que les mécanismes prévus au Code des professions pour l’inspection professionnelle.

Prenez connaissance de tous les détails concernant le comité d’inspection professionnelle.

Comité des équivalences

Président : Thierry Balthazard, agr.

Membres
Jacques Goulet, agr.
Robert Lagacé, agr.
Julie Major, agr.
Pascal Thériault, agr.

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

Comité de révision des décisions d’équivalences

Membres
Suzelle Barrington, agr.
Raymond Levallois, agr.
Serge Lussier, agr.
François P. Chalifour, agr.

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Johanne Bisson

Mandat/Objectif

  • Procéder à l’étude des demandes de révision présentées par les candidats qui ont reçu une décision du CA relative à une demande d’équivalence en s’assurant de la conformité de l’étude d’équivalence à la lumière de la réglementation;
  • Faire part de ses décisions aux candidats. Celles-ci sont définitives et doivent être transmises dans les 30 jours suivants la décision;
  • Présenter, à titre d’information, des recommandations au CA de l’Ordre et au comité des équivalences.

Conseil de discipline

Présidente : Me Marie-Josée Corriveau (présidente en chef du Bureau des présidents des conseils de discipline)

Président adjoint en chef : Me Daniel Y. Lord

Président adjoint : Me Jean-Guy Légaré

Membres potentiels
Yvan Beaudin, agr.
Luc Béland, agr.  
Roger Bergeron, agr.
Laure Boulet, agr.
Nadine Bourgeois, agr.  
Daniel L. Charron, agr.
Martine Chouinard, agr. 
Samuel Comtois, agr. 
Raymonde Fortin, agr.
Julien Guay, agr.
Jacques Goulet, agr. 
Donald Hains, agr.  
Gérald Pelletier, agr.
Jacques R. Forget, agr. 
Romain Rioux, agr.
Anass Soussi, agr. 

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Johanne Bisson

Ces membres ont été nommés ou renommés pour une période de 3 ans les 25 et 26 septembre 2015.

Mandat/Objectif

  • Le conseil de discipline est saisi des plaintes formulées contre un agronome pour une infraction au Code des professions, à la Loi sur les agronomes ou aux règlements adoptés par l’Ordre des agronomes du Québec;
  • Il  est également saisi des plaintes formulées contre un ex-agronome pour infraction à ces lois ou règlements qu’il aurait commise alors qu’il était membre de l’Ordre;
  • Si le conseil de discipline trouve un agronome coupable d’une infraction, il lui impose les sanctions disciplinaires qu’il juge appropriées.

Prenez connaissance de tous les détails concernant le conseil de discipline. 

Comité de révision des décisions du syndic

Membres
Trois membres parmi les personnes suivantes, dont une personne représentant le public :
Robert Blanchette (personne représentant le public)
Sylvain Blanchette (personne représentant le public)
Nathalie Côté, agr.
Éric Léger, agr.
Donald Michaud, agr.
Gaston St-Laurent, agr.

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Johanne Bisson

Mandat/Objectif
Le comité de révision des décision s du syndic a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête un avis relativement à la décision du syndic de ne pas porter plainte.

Prenez connaissance de tous les détails concernant le comité de révision des décisions du syndic.

Comité de la formation des agronomes

Présidente : Isabelle Dubé, agr.

Membres
Thierry Balthazard, agr., nommé par le CA
Jean-François Bernier, nommé par le Bureau de coopération interuniversitaire
Simon Laverdière, suppléant nommé par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 
Jesus Jimenez Orte, nommé par le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur
Julie Major, agr., nommé par le Bureau de coopération interuniversitaire

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Johanne Bisson

Mandat légal

Prenez connaissance de tous les détails concernant le comité de la formation des agronomes.

Comité de formation continue

Présidente : Isabelle Dubé, agr.

Membres
Luc Cyr, agr.
Richard Dessureault, agr.
Christian Gonthier, agr.
Jean-Sébastien Laflamme, agr.
Kevin Wade, agr.

Secrétaire : François Montambault, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

  • Analyser et recommander la mise à jour de la Politique de formation continue de l’Ordre, selon la décision du CA;
  • Proposer un plan d’action et évaluer les différentes possibilités afin de rendre les activités de formation continue accessibles et abordables pour tous les agronomes;
  • Vérifier les mesures possibles pour les agronomes qui ne respecteraient pas une politique de formation continue vs un règlement sur la formation continue;
  • Proposer des incitatifs afin d’assurer le respect de la Politique de formation continue;
  • Élaborer la mise en place d’un mécanisme de vérification et de contrôle de la Politique de formation continue;
  • Prendre en compte la synthèse des recommandations du comité d’inspection professionnelle effectuée à la suite de la réalisation du programme de surveillance générale ou de l’inspection sur la compétence de certains membres. Il s’agit des principaux manquements observés dans la pratique des membres, utiles pour identifier les besoins de formation continue. Ces renseignements serviront aussi à informer adéquatement les agronomes à ce sujet.
  • Proposer des orientations en fonction des éléments observés par les autres comités de l’Ordre et par les administrateurs;
  • Proposer un plan d’action pour la mise en œuvre de ces orientations;
  • Revoir le processus d’accréditation des activités de formation continue par un auditeur externe.

Comité d’admission

Président : Pascal Thériault, agr.

Membres
Luc Cyr, agr.
Bruno Demers, agr.
Yasmina Larbi-Youcef, agr.
Alain Perras, agr.

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Un comité des examinateurs est mis en place, conformément à l’article 94, par. i du Code des professions.

Mandat/Objectif général

  • Proposer des améliorations à l’examen d’admission ainsi qu’au cérémonial d’assermentation.

Comité sur les prix honorifiques

Président : Michel Duval, agr.

Membres
Michel Brosseau, agr.
Brigitte Fortin, agr.
René Mongeau, agr.
Gérald Pelletier, agr.
Jean-Jacques Simard, agr.

Secrétaire : Denise Dupuis

Mandat/Objectif

  • Revoir les procédures d’attribution des différents prix de l’Ordre ainsi que la grille d’évaluation en découlant et effectuer des propositions au CA à cet effet;
  • Analyser les dossiers de candidatures des différents prix de l’Ordre et faire la recommandation des récipiendaires au CA.

Conseil d’arbitrage des comptes

Présidence : À déterminer

Membres (deux membres parmi les personnes suivantes) :
Sylvie Côté, agr.
Camil Dutil, agr.
Gilles Gagné, agr.
Yves Lefebvre, agr.
Sylvie Thibaudeau, agr.
Anne Vanasse, agr.
Gaétan Villeneuve, agr.

Secrétaire : Guillaume LaBarre, agr.

Soutien administratif : Johanne Bisson

Mandat/Objectif

  • Décider si le client a le droit ou non à un remboursement.

 Arbitrage

  • Un client peut, dans les 30 jours de la réception d’un rapport de conciliation, demander l’arbitrage du compte en transmettant par courrier recommandé ou certifié au secrétaire de l’Ordre la formule prévue à cet effet.

Note :  Le président et/ou le vice-président ainsi que le secrétaire de l’Ordre choisissent les membres d’un éventuel conseil d’arbitrage des comptes.

Comité en agroforesterie

Membres
Frédéric Lebel, agr.
Louis Lefebvre, agr.
Cécile Tartera, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

  • Rédiger un argumentaire technique et le soumettre aux instances de l’Ordre des agronomes du Québec afin de :
    • préciser les rôles respectifs dans les dossiers de l’agroforesterie;
    • prioriser les principales pratiques agroforestières;
    • déterminer les principes de base pour séparer les champs de compétence de l’ingénieur forestier et de l’agronome;
    • éclaircir et séparer les actes professionnels des ingénieurs forestiers et des agronomes;
    • informer les agronomes et les ingénieurs forestiers à ce sujet.

Comité sur les devis agronomiques du ministère des Transports

Membres
Normand Cossette, agr.
Guillaume Grégoire, agr.
Marc Laganière, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

  • Analyser et commenter les devis et les normes;
  • Organiser une rencontre de travail du comité ad hoc pour discuter et faire consensus sur les commentaires émis par les membres du comité de l’Ordre;
  • Rédiger des propositions pour modifier les documents du ministère des Transports;
  • Présenter les propositions aux instances de l’Ordre pour approbation;
  • Présenter les propositions aux ressources du ministère des Transports;
  • Faire un suivi auprès des instances de l’Ordre.

Comité sur les exigences liées à la justification agronomique pour recommander certains produits sanitaires

Membres
Danielle Bernier, agr.
Luc Bourgeois (non-agronome invité)
Katia Colton-Gagnon, agr.
Jean Durand, agr.
David Girardville, agr.
François Labrie, agr.
Gabriel Perras, agr.
Patrice Thibault, agr.
Catherine Thireau, agr.
Michel Tremblay, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

 Mandat/Objectif

  • Développer des arbres décisionnels pour chacun des produits phytosanitaires identifiés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) dans le cadre de la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018.

Les agronomes suivants représentent l’Ordre au comité tripartite MDDELC-MAPAQ-OAQ. Dans ce dossier, ces agronomes auront le mandat de définir les exigences associées à une justification agronomique qui pourraient éventuellement faire partie de la réglementation sur les pesticides :

David Girardville, agr.
François Labrie, agr.
Raymond Leblanc, agr.
Michel Tremblay, agr.

Comité sur le recyclage des matières organiques

Président : Frédéric Robert, agr.

Membres
Éric Beaulieu, agr.
Josée Bédard, agr.
Pierre Bélanger, agr.
Daniel Bernier, agr.
Pascale Cantin (non-agronome, représentante du MAPAQ)
Isabelle Giguère, agr.
Louis Jean, agr.
François Labrie, agr.
Denis Potvin, agr.
Sophie St-Louis, agr.
Jean Vigneux, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Comité sur la Grille de référence sur les actes agronomiques posés en production animale

Membres
Andrée Bourgeois, agr.
Richard Dessureault, agr.
Éric Dion, agr.
Bernard Doré, agr.
Michel Duval, agr.
Brigitte Fortin, agr.
Marc Préfontaine, agr. (représentant du CIP)
Ghislaine Roch, agr.
Guy Saint-Laurent, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Comité sur le bien-être des animaux

Membres
Steve Adam, agr.
Nathalie Côté, agr.
Éric Dion, agr.
Michel Duval, agr.
Brigitte Fortin, agr.
Marc Préfontaine, agr. (représentant du CIP)
Nathalie Robin, agr.
Guy Saint-Laurent, agr.
Marie-Josée Turgeon, agr.

Secrétaire : Raymond Leblanc, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt