Comités du CA

Comité de gouvernance

Président : Richard Dessureault, agr.                   

Membres
Michel Duval, agr., membre d’office
Me Louise Richard, membre d’office sans droit de vote
Raymond April, administrateur nommé
Michel Brosseau, agr.
Marc Montpetit, agr.

Le rôle du comité de gouvernance consiste à :

  1. Voir au développement et au maintien de saines pratiques de gouvernance au sein de l’Ordre;
  2. Voir à l’identification de la relève au sein des comités du conseil d’administration (CA);
  3. Voir à la formation et à l’évaluation de la performance des administrateurs ainsi que des membres des comités du CA.

Comité des ressources humaines

Présidente : Brigitte Fortin, agr.                   

Membres
Michel Duval, agr., membre d’office
Me Louise Richard, membre d’office, sans droit de vote
Cécile Beaumont, administratrice nommée
Yan Légaré, agr.
Magali Hunot, agr.

Le rôle du comité des ressources humaines consiste à :

  1. Voir à l’existence de politiques et de pratiques appropriées des ressources humaines pour l’ensemble des employés de l’Ordre;
  2. Voir à la mise en œuvre d’un processus visant à évaluer le rendement du titulaire du poste de directeur général et à déterminer sa rémunération;
  3. Voir à la mise en œuvre d’un processus adéquat de recrutement pour les postes de syndic, de directeur général et de secrétaire.

Comité des finances et d’audit

Présidente : Johanne Boucher, administratrice nommée   

Membres
Me Louise Richard, membre d’office, sans droit de vote
Rémi Lafond, agr.
Maxim Lavoie, agr.
Pascal Thériault, agr.
Gilles Tremblay, agr. 

Le rôle du comité des finances et d’audit consiste à :

  1. Voir à la surveillance de l’information financière et des contrôles financiers internes de l’Ordre;
  2. Voir à la surveillance de la gestion des actifs financiers;
  3. Voir à l’existence d’un processus annuel adéquat en vue de la préparation du budget;
  4. Recommander le montant de la cotisation annuelle des membres;
  5. Voir à l’existence d’un processus adéquat de gestion des risques et de continuité des affaires;
  6. Voir à la bonne marche de l’audit annuel effectué par l’auditeur indépendant de l’Ordre;
  7. Signer le rapport financier du rapport annuel.

Comité d’inspection professionnelle

Président : Marc Préfontaine, agr. 

Membres
Isabelle Couture, agr.
Mohamed Derouich, agr.
Hugues Francoeur, agr.
Nicolas Jobin, agr.
Sylvain Pagé, agr.
Alain Perras, agr.
Catherine Thireau, agr.

Inspecteurs

 Jacques Frenette, agr. Économie, gestion et financement agricoles
 Jean Lecours, agr. Économie, gestion et financement agricoles
 Bernard Doré, agr.  Régie de la production animale
 Mario Cantin, agr. Régie de la production animale
 Jocelyn Magnan , agr. Agroenvironnement et régie de la production végétale
 Guillaume Grégoire, agr. Phytoprotection et régie des terrains de golf
Gérard Gilbert, agr.Phytoprotection
Marie-Édith Cuerrier, agr.Phytoprotection 
Chantale Bélanger, agr.Régie de la production animale


Secrétaire
 : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Mélanie Abellan

Mandat/objectif
Le mandat du comité d’inspection professionnel est, notamment, d’appliquer le Programme de surveillance générale annuel de l’inspection professionnelle ainsi que les mécanismes prévus au Code des professions pour l’inspection professionnelle.

Comité d'audition

Présidence : Michel Duval, agr.

Membres
Magali Hunot, agr.
Yan Légaré, agr.

En vertu de l’article 55 du Code des professions : le conseil d’administration d’un ordre peut, sur recommandation du comité d’inspection professionnelle (CIP), obliger tout membre de l’ordre à compléter avec succès un cours ou un stage de perfectionnement ou l’obliger aux deux à la fois ainsi que limiter son droit d’exercer des activités professionnelles jusqu’à ce que ce membre ait rencontré les obligations imposées. Cette limitation peut aussi être faite avec le consentement du membre (art. 55.0.1).

Le Conseil d’administration peut réévaluer la situation du membre concerné sur demande écrite de sa part, après avoir obtenu les recommandations du comité d’inspection professionnelle.

Mandat/Objectifs généraux :

Entendre l’agronome en audition à la suite d’une recommandation du comité d’inspection professionnelle dont il fait l’objet.

Comité des équivalences

Président : Thierry Balthazard, agr.

Membres
Jacques Goulet, agr.
Robert Lagacé, agr.
Julie Major, agr.
Pascal Thériault, agr.
Kevin Wade, agr.

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Joëlle Andrianary

Mandat/Objectif

Comité de révision des décisions d’équivalences

Membres
Suzelle Barrington, agr.
Raymond Levallois, agr.
Serge Lussier, agr.
François P. Chalifour, agr.

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

  • Procéder à l’étude des demandes de révision présentées par les candidats qui ont reçu une décision du CA relative à une demande d’équivalence en s’assurant de la conformité de l’étude d’équivalence à la lumière de la réglementation;
  • Faire part de ses décisions aux candidats. Celles-ci sont définitives et doivent être transmises dans les 30 jours suivants la décision;
  • Présenter, à titre d’information, des recommandations au CA de l’Ordre et au comité des équivalences.

Conseil de discipline

Présidente : Me Marie-Josée Corriveau (présidente en chef du Bureau des présidents des conseils de discipline)

Président adjoint en chef : Me Daniel Y. Lord

Membres potentiels
Yvan Beaudin, agr.
Luc Béland, agr.  
Roger Bergeron, agr.
Laure Boulet, agr.
Nadine Bourgeois, agr.  
Daniel L. Charron, agr.
Martine Chouinard, agr. 
Samuel Comtois, agr. 
Raymonde Fortin, agr.
Julien Guay, agr.
Jacques Goulet, agr. 
Donald Hains, agr.  
Gérald Pelletier, agr.
Jacques R. Forget, agr. 
Romain Rioux, agr.
Anass Soussi, agr. 

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Mélanie Abellan

Ces membres ont été nommés ou renommés pour une période de 3 ans 

Mandat/Objectif

  • Le conseil de discipline est saisi des plaintes formulées contre un agronome pour une infraction au Code des professions, à la Loi sur les agronomes ou aux règlements adoptés par l’Ordre des agronomes du Québec;
  • Il  est également saisi des plaintes formulées contre un ex-agronome pour infraction à ces lois ou règlements qu’il aurait commise alors qu’il était membre de l’Ordre;
  • Si le conseil de discipline trouve un agronome coupable d’une infraction, il lui impose les sanctions disciplinaires qu’il juge appropriées.

Comité de révision des décisions du syndic

Membres
Trois membres parmi les personnes suivantes, dont une personne représentant le public :
Robert Blanchette (personne représentant le public)
Sylvain Blanchette (personne représentant le public)
Andrée Lachaine (personne représentant le public)
Nathalie Côté, agr.
Éric Léger, agr.
Donald Michaud, agr.
Gaston St-Laurent, agr.
Luc Béland, agr.

Secrétaire : Me Louise Richard

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif
Le comité de révision des décision s du syndic a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête un avis relativement à la décision du syndic de ne pas porter plainte.

Comité de la formation des agronomes

Président : Pascal Thériault, agr.

Membres
Thierry Balthazard, agr., nommé par le CA
Jesus Jimenez Orte, nommé par le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur
Simon Laverdière, nommé par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 
Jean-Claude Dufour,agr. nommé par le Bureau de coopération interuniversitaire (à compter du 1er septembre 2018)
Julie Major, agr., nommé par le Bureau de coopération interuniversitaire

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Mélanie Abellan

Mandat légal

Comité d’admission

Président : Pascal Thériault, agr.

Membres
Luc Cyr, agr.
Bruno Demers, agr.
Yasmina Larbi-Youcef, agr.
Andréanne Martin, agr.
Alain Peras, agr.

Secrétaire : Abdenour Boukhalfa, agr.

Soutien administratif : Mélanie Abellan

Un comité des examinateurs est mis en place, conformément à l’article 94, par. i du Code des professions.

Mandat/Objectif général

  • Proposer des améliorations à l’examen d’admission ainsi qu’au cérémonial d’assermentation.

Comité sur les prix honorifiques

Président : Michel Duval, agr.

Membres
Michel Brosseau, agr.
Brigitte Fortin, agr.
Gérald Pelletier, agr.
Jean-Jacques Simard, agr.

Secrétaire : À déterminer

Mandat/Objectif

  • Revoir les procédures d’attribution des différents prix de l’Ordre ainsi que la grille d’évaluation en découlant et effectuer des propositions au CA à cet effet;
  • Analyser les dossiers de candidatures des différents prix de l’Ordre et faire la recommandation des récipiendaires au CA.

Conseil d’arbitrage des comptes

Présidence : Camil Dutil, agr.

Membres (deux membres parmi les personnes suivantes) :
Sylvie Côté, agr.
Gilles Gagné, agr.
Yves Lefebvre, agr.
Sylvie Thibaudeau, agr.
Anne Vanasse, agr.

Secrétaire : Me Louise Richard, agr.

Soutien administratif : Josée Vaillancourt

Mandat/Objectif

  • Décider si le client a le droit ou non à un remboursement.

 Arbitrage

  • Un client peut, dans les 30 jours de la réception d’un rapport de conciliation, demander l’arbitrage du compte en transmettant par courrier recommandé ou certifié au secrétaire de l’Ordre la formule prévue à cet effet.

Note :  Le président et/ou le vice-président ainsi que le secrétaire de l’Ordre choisissent les membres d’un éventuel conseil d’arbitrage des comptes.